Cet hôtel particulier a été cédé à une société par actions simplifiée dont les parts sont revendues via une blockchain.

Ce mardi 25 juin 2019 est à marquer d'une pierre blanche. Pour la première fois en Europe une vente immobilière aura lieu via la blockchain. Plus précisément, c'est la première fois qu'un bien immobilier sera vendu sous forme de parts digitalisées via la blockchain. Concrètement, l'hôtel particulier de Boulogne-Billancourt sur lequel porte la transaction a été acquis pour 6,5 millions d'euros par une SAS, Sapeb Anna, constituée par deux promoteurs immobiliers : Valorcim (La Garenne Colombes) et Sapeb Immobilier (Bailly). Comme toute vente immobilière, le cadre législatif ne permettant pas, pour l'heure, de faire autrement, cette vente a fait l'objet d'un acte authentique signé par un notaire. La nouveauté réside dans la tokenisation des parts de la société Sapeb Anna, lesquelles seront vendues à Valorcim et Sapeb Immobilier ce mardi 25 juin. Chaque token (jeton) émis renferme les conditions d'achat, de vente et d'échange des titres – ils ne pourront, par exemple, être revendus qu'à des investisseurs européens – ainsi que les droits auxquels il donne accès (dividendes, vote…).

"Sans la blockchain, il faudrait se rencontrer plusieurs fois pour négocier un prix, vérifier que le trade est compliant etc. Là, on peut créer un marché secondaire sans le surveiller en une seule étape", fait remarquer Bilal El Alamy, fondateur d'Equisafe, la plateforme d'investissements qui a réalisé la transaction via la blockchain. Ces jetons sont destinés à être revendus, au moins pour partie, à des investisseurs, après une phase de travaux qui devrait durer entre 6 et 8 mois.

La tokenisation des titres de propriété permet de créer rapidement un marché de la revente plus liquide Quel intérêt, pour les promoteurs, de recourir à la blockchain – ici Ethereum – pour acquérir et exercer leurs droits de propriété sur cet immeuble ? Il y a bien sûr tous les atouts qu'offre cette technologie : les documents nécessaires à la vente (acte notarial, titres de propriété…) sont enregistrés et cryptés sur un registre virtuel, infalsifiable et accessible par tous en permanence, 24h/24h. Il y a ensuite la perspective de pouvoir découper un bien en une multitude de parts de propriété… qui seront ensuite revendues, certes pour de plus petits montants, mais finalement plus cher au mètre carré.

En résumé, la tokenisation des titres de propriété permet donc bien de créer rapidement un marché de la revente plus liquide. "Les échanges seront plus simples et plus rapides", se félicite Martin Gagnat, directeur général de Sapeb Investissements. La blockchain permet en effet aux promoteurs d'économiser les coûts de saisie et de vérification d'information, désormais stockées. Du côté des futurs investisseurs, les délais d'achat-vente seront considérablement réduits par rapport à une transaction classique : il leur suffira de créer leur profil pour accéder, en moins d'une demi-heure – le temps, pour la plateforme, d'effectuer le KYC, c'est-à-dire de vérifier leur identité, conformément à la réglementation – aux offres d'investissement proposées sur la plateforme Equisafe, qui sera lancée à l'automne 2019. Cette dernière n'entend pas s'arrêter en si bon chemin et prévoit déjà de proposer, via la blockchain, l'acquisition de titres financiers, de droits de propriété sur des sociétés de financement du cinéma ou encore sur des fonds d'investissements.